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Edité par
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Hébergé par
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Création
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TWINS REFIT
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OXATIS
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FORM@' WEB
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Roberto RODRIGUEZ
Groupe LPI
20 Chemin Noel Robion
13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE
Tél : 06 09 06 50 61
Email : twinsrefit@yahoo.fr
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au capital de 895 084 €
13 Rue de la Butineuse
13015 Marseille
Tél : 0820 20 10 22
http://www.oxatis.fr
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au capital de 1 500 €
9 Rue du Flamant Rose
29900 Concarneau
Tel : 06 23 78 11 39
Email : carole@forma-web.net
http://www.forma-web.net
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RCS Marseille B 539 685 560
SIRET N° 539 685 560 00010
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RCS Marseille
N° Siret : 438 824 708 00046
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RCS Chartres
N° Siret : 490 079 613 00017
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Déclaration CNIL :
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Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements mis en œuvre sur ce site ont fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1629303.
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Propriété intellectuelle :
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Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de TWINS REFIT ou des partenaires qui auront autorisé TWINS REFIT à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site Internet sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.
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